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mentions légales(1)(2)(3)(4)(5)(6)(7)(9)(10)(11)(12)(13)(14)
(1) Offres internet Haut Débit avec ou sans TV avec engagement de 12 mois, soumises à conditions et valables aux Antilles, sous réserve d'éligibilité et de compatibilité de la ligne téléphonique à l'offre choisie. Offres disponibles sous réserve de la location de la Livebox à 2,72€ TTC/mois pour la Guadeloupe et la Martinique et à 2.51€TTC/mois pour Saint Martin et Saint Barthelémy. Hors abonnement à la ligne téléphonique à 14,52€ TTC/mois pour la Guadeloupe et la Martinique et à 12.60€TTC/mois pour Saint Martin et Saint Barthelémy. Débits IP jusqu'à 20 méga selon l'offre détenue. Débit Internet dédié de 512 Kb/s jusqu'à 20 Mb/s en débit descendant et jusqu'à 800 Kb/s en débit remontant avec livebox compatible. Offres hors coûts liés à la souscription éventuelle d'un bouquet payant supplémentaire. Tous les forfaits de la Gamme internet Haut débit illimité avec ou sans TV sont facturés chaque mois sans limitation au volume et sans limitation de données.
(2) Chaînes TV disponibles au 24/11/2011 sous réserve que les chaînes aient l'accord de diffusion du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA). La connexion TV avec satellite nécessite la connexion du décodeur TV à une antenne satellite à la charge du client, installation sous réserve d'autorisations. Détails et tarifs des antennes auprès des installateurs spécialisés. Sous réserve du versement d'un dépôt de garantie du décodeur de TV (49€ TTC). La TV numérique est incluse dans l'offre « Haut débit +TV ». Cependant, si le client ne souhaite pas bénéficier de la TV, cette offre est également disponible, au même tarif, sans la TV, sans versement du dépôt de garantie du décodeur TV. L'utilisation simultanée de la VoD liée aux bouquets payants et de l'Internet entraîne une réduction des débits.
(3) Le forfait internet Haut Débit 512 K/3 Go est facturé chaque mois dans la limite de 3 Go de données téléchargées. Les dépassements de forfait en volume seront facturés au Mo consommé sur la base de 2,30€ TTC du Go. Le montant total du dépassement est plafonné à 14,97€ TTC (soit 6 Go de dépassement et plus).
(4) Certains programmes diffusés de 18h à minuit (hors films de cinéma) sont disponibles à partir du lendemain de la diffusion pendant une période de 7 à 30 jours (selon le programme). Certains programmes de MyTF1 ne sont accessibles qu’en VOD payante (à partir de 1,99 €). La liste des chaînes dont les programmes sont accessibles à la demande est susceptible d’évolution.
(5) Option Orange cinéma séries soumise à conditions, valable aux Antilles-Guyane, avec engagement de 12 mois, réservée aux abonnés de la TV d'Orange sous réserve d'éligibilité technique. L'utilisation simultanée de l'internet et de la VOD entraîne une réduction du débit.
(6) Option Orange sport soumise à conditions, valable aux Antilles-Guyane, sans engagement, réservée aux abonnés de la TV d'Orange sous réserve d'éligibilité technique. L'utilisation simultanée de l'internet et de la VOD entraîne une réduction du débit.
(7) Option Le Bouquet Standard soumise à conditions, valable aux Antilles-Guyane, sans engagement, réservée aux abonnés de la TV d'Orange sous réserve d'éligibilité technique.
(8) Option Bouquet Adulte soumise à conditions, valable aux Antilles. Réservés aux abonnés de la TV d'Orange - sans engagement - réservés aux adultes - code adulte nécessaire (le bouquet adulte n'est pas commercialisé en Guyane).
(9) Pour toute souscription à l'offre Orange cinéma séries entre le 24/11/11 et le 08/02/12, -50%/mois pendant 3 mois (dont le mois en cours) puis 12€/mois et faculté de résilier librement l'offre pendant les 3 premiers mois (dont le mois en cours) sur son espace clients sur orange.fr au plus tard le dernier jour de la période considérée. Au-delà, l'abonné reste engagé jusqu'à la fin de la période initiale d'engagement de 12 mois
(10) Pour toute souscription à l'offre Orange sport entre le 24/11/11 et le 11/01/12, -50%/mois pendant 3 mois (dont le mois en cours) puis 6€/mois sans engagement.
(11) Pour toute souscription à l'offre bouquet Standard entre le 24/11/11 et le11/01/12, -50%/mois pendant 3 mois (dont le mois en cours) puis 10€/mois sans engagement.
(12) Offre valable aux Antilles/Guyane du 15/11 au 31/12/11 pour tout nouvel abonnement aux bouquets LES CHAINES CANAL+ ou CANALSAT de 6 ou 12 mois.
(13) Offre valable aux Antilles /Guyane du 15/11 au 31/12/11 pour tout abonnement à LES CHAINES CANAL+. Frais d'accès offerts au lieu de 38€. Hors coûts liés aux services et au matériel de réception de l'opérateur
(14) Offre valable aux Antilles /Guyane du 15/11 au 31/12/11 pour tout abonnement à CANALSAT LIBREMENT. Au-delà des 3 mois (mois en cours + 3 mois offerts), vous restez abonné à CANALSAT LIBREMENT au tarif de 30€/mois. Frais d'accès à 38€. Hors coûts liés aux services et au matériel de réception de l'opérateur.
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